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Termes et conditions d'utilisation

 

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prix:
Les prix indiqués incluent la TVA.

Données client:
Pour que la commande soit exécutée avec succès, il est nécessaire d'avoir un numéro de TVA notifié en cas de société et un code de taxe en cas de client privé.

 

Mode de paiement:
Le paiement peut être effectué en utilisant les méthodes suivantes:

paypal

postepay

virement bancaire

paiement à la livraison (avec frais de livraison relatifs)

Le mode "paiement à la livraison" est disponible uniquement pour les clients autorisés qui ont demandé leur utilisation

Force majeure
En cas de force majeure ou de cas fortuit, nous ne serons pas responsables du retard et / ou de la non-livraison. Général Moteur via Racale 5, 73040 Alliste (Lecce) Part. Iva: 01436080756 du Scorrano Antonio aura le droit de résoudre partiellement ou complètement le contrat, de suspendre ou de reporter l'exécution.

Expédition:
Les frais d'expédition varient en fonction du poids, du volume et du type de produit commandé.

Le montant total des frais d'expédition sera communiqué avant de procéder à l'achat des marchandises.

 


CONDITIONS GENERALES DE VENTE:

CONTRIBUTION ENVIRONNEMENTALE CONAI ABSOLU OVE DUE.

LES MARCHANDISES VOYAGENT À TOUT RISQUE ET AU RISQUE DU CLIENT, MÊME SI VOUS VOYAGEZ À FRANCFORT.

NOUS N'ACCEPTONS PAS LES RÉCLAMATIONS, EN OUTRE LES TRANSFERTS 8 (HUIT) JOURS À PARTIR DE LA RÉCEPTION DES MARCHANDISES, SOUS RÉSERVE D'AUTORISER L'AVENT AUTORISÉ PAR LE MOTEUR GÉNÉRAL DU SCORRANO ANTONIO. CODE, NUMÉRO ET DATE DU DOCUMENT, RAISON UNITUELLEMENT DÉTAILLÉE.

LES MARCHANDISES ORIGINALES, ORDONNÉES NOMINALES AUX ENTREPRISES DU BÂTIMENT, NE PEUVENT ÊTRE EFFECTUÉES car, de la même manière, le retour n’est pas accepté par les fournisseurs.

LE MOTEUR GÉNÉRAL DE SCORRANO ANTONIO EST EXEMPTÉ DE TOUTE RESPONSABILITÉ CIVILE LIÉE À LA QUANTITÉ DES MARCHANDISES ET À LA COMPARAISON DU CLIENT QU'AINSI, TOUTE TIERCE PARTIE NE PEUT ÊTRE DEMANDÉE D'EXEMPTION.

LE NON-RESPECT DE L’ACHETEUR À LA RÉCEPTION DE LA FACTURE ET / OU DE LA RÉCEPTION FISCALE IMPLIQUE L’ACCEPTATION EXPRESSE, DANS LE CAS DE L’OMISSION D’UNE RÉSERVE DÉTAILLÉE ET / OU D’UNE ASSURANCE SPÉCIFIQUE.

SELON D.LGS. 196/2003 (ET ULTÉRIEUR) VOUS INFORMER QUE LA VS. LES DONNÉES ACHETÉES DIRECTEMENT OU PAR DES TIERCES PARTIES ONT ÉGALEMENT VERBALEMENT OU AVEC DES OUTILS ÉLIGIBLES, ET DES INFORMATIONS INFORMATIQUES, SERONT UTILISÉES EXCLUSIVEMENT AUX FINS DES RELATIONS ENTREPRISES ENTRE NOUS.

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EN CAS DE RETARD DE PAIEMENT SERA FACTURÉ, LES INTÉRÊTS DE MORA FOURNIS PAR D.LGS.231 / 2002 ET LES FRAIS BANQUES. POUR LES EXIGENCES COMPTABLES ET LA TVA N'EST PAS ABSOLUMENT ADMISSIBLE.

POUR TOUT CONFLIT, LE FORUM DE CASARANO EST FIXE PAR LA COMPETENCE.

ions de ventes

Prix

Les prix indiqués sont TTC

Mode de paiement:

Le paiement peut être faite à travers les moyens suivants:

  • carte de crédit
  • virement bancaire
  • essentiel votre numéro de téléphone

Inattendu

En cas de force majeure ou de circonstances imprévisibles, nous ne serons pas responsable du retard et / ou non-livraison. General Motor  via Racale 5, 73040 Alliste (Lecce) Part. Iva: 01436080756 di Scorrano Antonio, auront la possibilité de résilier le contrat partiellement ou totalement, de suspendre ou différer l'exécution.

Frais d'expédition

Les frais d'expédition varient selon le poids, le volume et le type de produits commandés. Vos frais d'expédition totaux seront communiquées avant d'acheter les marchandises.

Retour des produits:

Les produits doivent être retournés intacts, inutilisés et avec le paquet externe approprié, sinon, ils seront rejetés et envoyés à l 'expéditeur. Dans tous les cas, les marchandises retournées doivent être autorisées à l'avance par General Motor di Scorrano Antonio. 

En cas d'échec de livraison par le client, les coûts de nouveaux navires seront entièrement pris en charge par le même.

En cas de non-perception par le client des marchandises nécessaires, la pénalité pour dépôt sera contre lui.

Conflits de compétences:

Tous ceux qui utilisent les services et produits offerts par General Motor  via Racale 5, 73040 Alliste (Lecce) Part. Iva: 01436080756 di Scorrano Antonio accepte que tout litige doit être tranché par la Cour de Casarano (LE) Italia

 


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